Article 1 – Objet
Ce règlement a pour but de garantir le bon déroulement des déplacements organisés par l’association Rugbiterre, en assurant la sécurité, le respect et la convivialité pour tous les participants.

Article 2 – Inscription et Engagement
Toute personne s’inscrivant à un déplacement s’engage à respecter le présent règlement. Le paiement de la place dans le bus valide l’adhésion aux règles établies. L’association se réserve le droit de refuser l’inscription à toute personne ayant enfreint ce règlement lors d’un précédent déplacement.

Article 3 – Interdiction de l’Alcool et des Substances Illicites
La consommation, la détention et le transport d’alcool sont strictement interdits à l’intérieur du bus. Toute introduction d’alcool dans le bus entraînera une exclusion immédiate du déplacement et pourra donner lieu à des sanctions, y compris l’interdiction de participation aux futurs déplacements. Seul le transport dans les soutes est autorisé. L’usage de stupéfiants est formellement interdit et pourra entraîner une exclusion définitive des déplacements ainsi qu’un signalement aux autorités compétentes.

Article 4 – Respect et Comportement
Chaque participant doit adopter un comportement respectueux envers les autres supporters, le chauffeur et toute personne rencontrée durant le déplacement. Les violences verbales ou physiques, ainsi que toute forme de harcèlement ou de discrimination, sont strictement interdites. Les chants et animations doivent rester dans un cadre respectueux et festif.

Article 5 – Responsabilité et Dégradations
Chaque participant est responsable de ses actes. En cas de dégradation du bus, la personne responsable devra assumer les frais de réparation et pourra être exclue des futurs déplacements. En cas d’incident grave, l’association pourra transmettre les informations aux forces de l’ordre.

Article 6 – Gestion du Bus et Consignes du Responsable
Un ou plusieurs responsables désignés par l’association encadreront le déplacement. Leurs consignes doivent être respectées. Le chauffeur du bus est maître à bord : toute consigne de sa part doit être appliquée immédiatement. En cas de comportement inapproprié, le responsable du bus pourra exclure un participant à tout moment et le déposer à l’arrêt le plus proche sans remboursement possible. En cas de manquement au présent règlement par l’un des responsables du bus, celui-ci sera soumis aux mêmes sanctions que les participants et pourra être démis de ses fonctions de responsable pour les futurs déplacements.

Article 7 – Sanctions en cas de non-respect
Selon la gravité des faits, les sanctions applicables sont :  Avertissement oral ou écrit. Exclusion du déplacement en cours sans remboursement. Interdiction temporaire ou définitive des déplacements organisés par l’association. Signalement aux autorités si nécessaire.

Article 8 – Acceptation du Règlement
Tout participant à un déplacement organisé par l’association Rugbiterre reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et s’engage à le respecter.Article 9 – Commentaires, Réclamations et Suggestions
Tout commentaire, réclamation ou suggestion d’amélioration concernant les déplacements ou le présent règlement pourront être adressés par mail à l’adresse rugbiterre.oc@live.fr.